Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCÉLITE
EUREX (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1326040
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1995

Présentation de la marque FRANCÉLITE

Déposée le 8 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCÉLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREX domicilié(e) 35, avenue de Friedland, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque FRANCÉLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCÉLITE est expirée depuis le 8 octobre 1995.

EUREX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELITE PARIS , (Marque figurative) , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE , BIJOUX PARADISE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE PARIS , SOMMET , Reverse 4 , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE , FRANCELITE , ABAX


EUREX (société à responsabilité limitée) - 35, avenue de Friedland, 75008 PARIS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.